Contrat de cession de droits d’auteur
Article 1 — Objet
L’auteur cède au cessionnaire, à titre , les droits patrimoniaux sur l’œuvre suivante :
Article 2 — Étendue
Les modes d’exploitation cédés sont : . La cession vaut pour le territoire suivant : , et pour une durée de . Tout mode non mentionné reste à l’auteur.
Article 3 — Prix
En contrepartie, le cessionnaire paie à l’auteur la somme de .
Article 4 — Droits moraux et garantie
L’auteur conserve ses droits moraux. Il garantit être titulaire des droits cédés et que l’œuvre ne porte pas atteinte aux droits de tiers.
En 2 exemplaires originaux, chaque partie déclarant avoir reçu le sien.
Fait à , le