Convention de formation
Article 1 — Objet
L’organisme dispense au personnel du client la formation « », pour participants au maximum. Objectifs et programme :
Article 2 — Organisation
Dates, horaires et lieu : . L’organisme fournit le support pédagogique et remet à chaque participant une attestation de présence.
Article 3 — Prix
Le prix est de , hors TVA, facturé après la formation et payable dans les 30 jours. Le support pédagogique reste la propriété de l’organisme et ne peut être diffusé hors de l’entreprise du client.
Article 4 — Annulation
Le client peut annuler sans frais jusqu’à jours avant la première session ; au-delà, 50 % du prix reste dû. L’organisme qui annule propose une nouvelle date ou rembourse les montants payés.
En 2 exemplaires originaux, chaque partie déclarant avoir reçu le sien.
Fait à , le